MENTIONS LÉGALES

Vous êtes en train de visiter le site internet de l’Atelier M Danse (ci-après « le Site »). Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Les mentions légales pouvant être amenées à être modifiées, l’internaute est invité à les consulter régulièrement. L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au Site, l’internaute accepte, sans limitation ni réserves, ces conditions.

 

  1. PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent Site est édité par l’Atelier M Danse – Chez Marlène CHITAN, 39 route de Châtel-Guyon 63200 Saint-Bonnet-Près-Riom

Siège social : Maison des Associations – 18 bis, allée des Peupliers 63200 MOZAC

La directrice de la publication est Marlène Chitan

Le site est hébergé chez OVH.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

https://www.ovh.com/fr/

Le site a été conçu par Maxime LHOMMET. Contact par email 

 

  1. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE 

Les informations regroupées sur le Site sont uniquement destinées à une présentation des activités de l’Atelier M Danse. L’Atelier M Danse se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. L’Atelier M Danse ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, l’Atelier M Danse se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis. L’Atelier M Danse fournit ces informations à des fins purement informatives.

 

 

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

Toutes les images, informations au sens large, marques, photos, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont la propriété de l’Atelier M Danse ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d’un document ou d’une information figurant sur le Site est soumise à l’autorisation écrite et préalable de l’Atelier M Danse à l’exception d’une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du Site : « Copyright L’Atelier M Danse ». Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’internaute et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle. Toute cession ou licence d’un des éléments constitutifs du Site est soumise à l’autorisation préalable et écrite de l’Atelier M Danse, tout contrevenant s’exposant à des poursuites judiciaires. Tout lien ou framing du Site est donc strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du Site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site, sauf autorisation expresse.

 

  1. SITES DE TIERS ET LIENS HYPERTEXTES 

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, l’Atelier M Danse a inséré sur le Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de l’Atelier M Danse ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel l’internaute aurait accès via le Site. L’Atelier M Danse ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, l’Atelier M Danse n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. Toute utilisation d’un lien hypertexte vers un autre site est faire sous la seule responsabilité de l’internaute. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l’accord préalable et écrit de l’Atelier M Danse. L’Atelier M Danse insiste sur les moyens que l’internaute doit mettre en œuvre pour éviter toute contamination du Site.

 

  1. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

A- COLLECTE PASSIVE DE DONNÉES PERSONNELLES 
Certaines des données personnelles enregistrées sur le serveur du Site sont celles que l’internaute fournit volontairement lorsqu’il remplit des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement. L’Atelier M Danse fera tout son possible pour améliorer régulièrement son Site.

B- USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES 
L’Atelier M Danse n’utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes des internautes du Site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux internautes les nouveautés ou les nouveaux services sur le Site que si les internautes lui en donnent expressément l’autorisation. L’Atelier M Danse utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui ont été indiquées à l’internaute au moment où l’internaute les a fournies. Les données personnelles que l’internaute aura fournies ou résultant de sa navigation sur le Site sont réservées à un usage strictement interne à l’Atelier M Danse. L’Atelier M Danse s’engage à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger volontairement à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation, sans autorisation, les informations que l’internaute lui fournit (à savoir son nom, son adresse, son numéro de téléphone et son adresse électronique).   

 

  1. NEWSLETTER

Si l’internaute s’abonne sur le Site afin de recevoir la newsletter de l’Atelier M Danse, il lui sera adressé par email des informations sur les prestations de l’Atelier M Danse. Ces lettres ont un caractère informatif et l’internaute pourra à tout moment s’en désinscrire en cliquant sur le lien destiné à cet effet.

 

  1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’Atelier M Danse ne peut être tenu responsable à l’égard de l’internaute :
• des erreurs ou omissions diffusées sur le Site,
• des dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, natures et conséquences, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus, qui pourraient affecter l’équipement de l’internaute et/ou de la présence de virus sur ce Site,
• des conséquences des modifications du contenu du Site, l’Atelier M Danse se réservant le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis, 
• tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable son équipement informatique suite à la visite du Site.

 

  1. DROIT APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPÉTENTES

Le Site a été conçu et est hébergé en France. Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, le Site et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français. Le Site et son contenu sont régis par la loi française. Tout litige sera du ressort des juridictions compétentes en France.